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Commune de Manzat
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CONSEIL MUNICIPAL

24 NOVEMBRE 2017

A 19h00

 

L’an deux mille dix-sept, le vingt-quatre du mois de novembre, le Conseil municipal de la commune de MANZAT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Manzat, sous la présidence de Monsieur José Da Silva.

Date de convocation du Conseil : 17 novembre 2017

Présents : MM et Mmes DA SILVA -  DOSTREVIE  -  COUCHARD - VALLEIX– CHAMBREUIL -–  RENAUD -– HENOT –   MADIAURE – MAZERON - DIOGON –

DE BRUYN.

Excusées : Alicia Eclache a donné pouvoir à Coralie Diogon

Martine Rodriguez a donné pouvoir à Sophie Mazeron

Lilian Marquet a donné pouvoir à Ludovic Hénot.

Secrétaire de séance : Sophie MAZERON

 

Choix du Paysagiste pour l’aménagement du Bourg

Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement du Bourg. Il rappelle également que la Commission d’Appel d’Offres (CAO) augmentée de Mr Favier du CAUE, a auditionné les deux Paysagistes ayant répondu.

Après avoir classé les offres selon les critères inclus dans le règlement de consultation, il apparait qu’Arté Facto obtient 95 %, alors que l’Atelier de paysages Brunnera obtient 80 %.Le Conseil Municipal décide de retenir Arté facto, pour un montant d’honoraires de 19 432 € HT.

 

Modification N°2 des statuts de la Communauté de Communes

Le Conseil Municipal valide la modification n°2 des statuts de Combrailles Sioule et Morge.

 

Modification des statuts du SMAD des Combrailles

Le Conseil Municipal valide la modification des statuts du SMADC.

 

Urbanisme 

Le décret n° 2014-253 du 27 février 2014 relatif à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d’urbanisme, prévoit la dispense de formalités pour les travaux de ravalement auparavant soumis à déclaration préalable, à l’exception des secteurs protégés et des communes ayant délibéré pour soumettre ce type de travaux à déclaration préalable.

Le Conseil Municipal décide de soumettre tous travaux de ravalement de façades au dépôt d’une déclaration préalable en Mairie.

 

Agents recenseurs et coordonnateur

Le recensement de la population se fera du 18 janvier au 17 février 2018.

Les agents recenseurs ont été recrutés, il s’agit de Mesdames Laubignat et Chambreuil et de Mr Plumereau, le coordonnateur est Mme Kmieciak.

 

Font Solidarité Logement (FSL)

Le CCAS a décidé de verser 0.50 € par habitants soit la somme de 702 € pour le FSL.

En 2016, 69 dossiers ont été traités pour la commune de Manzat.

 

Association Viltaïs.

Monsieur le Maire a reçu l’association Viltaïs pour l’accueil de réfugiés sur la commune. Le Conseil Municipal donne un avis de principe favorable pour l’accueil de familles dans des logements vides d’OPHIS ou de bailleurs privés.

Le statut de réfugiés permet à ces personnes de travailler et de bénéficier de l’ensemble des droits et obligations sauf le droit de vote.

L’association Viltaïs accompagne ces personnes pendant une année.

 

Sapin de Noël

 Le Conseil municipal remercie Monsieur Bafoil qui, cette année, a donné le sapin de Noël qui illuminera la Place de l’Eglise. Il remercie également Monsieur Tournaire grâce à qui le sapin a pu être coupé et transporté jusqu’au Bourg.

 

Union Musicale

 Le Conseil municipal remercie l’Union Musicale en Combrailles pour le prix qui a été remis à la commune de Manzat, lors de l’anniversaire des 80 ans de l’Union Musicale.

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Fax : 04 73 86 59 25

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