Propriété du site / éditeur
Le site Internet www.manzat.fr, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de la Commune de Manzat, rue Victor Mazuel, 63410 Manzat - Tél. : 04 73 86 60 23 - Courriel : accueil@manzat.fr.
Directeur de la publication
Monsieur le Maire de la Commune de Manzat
Responsable de la rédaction
La Commission Information et Communication de la Commune de Manzat
Crédits photos
La Commune de Manzat.
Francis Cormon détient les droits des photos aériennes qui illustrent ce site.
Droits de reproduction et droits d'auteur
Ce site relève de la législation française et internationale portant sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans l'autorisation écrite et préalable de l'éditeur.
Création d'un lien hypertexte
Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de la Commune de Manzat, adressez-vous à la Commission Information et Communication de la Commune de Manzat. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Confidentialité
Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyez un message à la Commission Information et Communication de la Commune de Manzat.
Mise en garde
Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Commune de Manzat ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son site Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site Web, ou d’autres sites qui lui sont liés, et des éventuelles applications en téléchargement.
Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer la Commission Information et Communication de la Commune de Manzat de toute omission ou erreur.
Commune de Manzat
13, Rue Victor Mazuel
63410 Manzat
Tél: 04 73 86 60 23
Fax:
Horaires d'ouverture:
Lundi - Mardi - Jeudi - Vendredi
9h à 12h et 14h à 17h
Mercredi
9h à 12h